Manager la complexité réglementaire des flux internationaux

La semaine dernière à deux jours d’intervalle se sont déroulées des conférences sur des sujets assez proches. D’abord celle d’Amber Road sur le thème « comment éviter les pièges de l’import-export » (cf. la Newsletter de jeudi), puis celle d’Alis Internationales sur « le respect d’un environnement règlementaire contraignant ». Dans les deux cas ces conférences ont permis de souligner la difficulté de tout connaitre et de tout maitriser dans un monde complexe en perpétuel évolution : réglementations douanières, règles d’éthique, corruption, pays sous embargo, législation liée à la nature des produits... Elles ont également fait ressortir les moyens qui permettent aux responsables des flux internationaux de s’affranchir (du moins en partie) de ces contraintes et surtout elles ont mis en évidence la nécessité de s’inscrire dans une démarche de compliance globale. Celle-ci peut revêtir différentes formes selon les entreprises. Dans certains cas elle peut avoir pour cadre les réunions S&OP. C’est ce que préconise Jean Damien, directeur de l’EST (voir ci-dessous). L’idée étant de faire collaborer des fonctions différentes de groupes de travail aboutissant à une base de données commune et constamment enrichie. Un projet dont la transversalité serait, par nature, en lien direct avec la Supply Chain.

Jean-Michel Fromont, est responsable logistiques de Fives FCB. Son métier consiste à gérer les flux de matériaux et d’équipements (des centaines de tonnes) liés à l’implantation de cimenteries fournies par son groupe dans différents pays. Pour lui chaque opération est spécifique et exige une connaissance approfondie des règlementations notamment douanières. C’est le cas actuellement pour l’installation d’une usine au Brésil et prochainement d’une autre en Algérie. « On ne peut pas connaitre l’ensemble des règles de chacun des pays où l’on va. Il est plus sage de se faire accompagner », note le responsable logistique. Et c’est précisément le rôle de Karine Bellony, Associée et fondatrice de VAT Solutions, qui, après quelques années dans les opérations et le conseil en organisation, s’est spécialisée dans le domaine des formalités douanières et la TVA des Supply Chain Internationales. Un domaine qui présente à la fois des risques très forts (par exemple dans le cas d’une mauvaise évaluation) mais aussi des opportunités si l’on maîtrise parfaitement tous les aspects de cette fiscalité. Mais la compliance ne s’arrête pas aux seules problématiques douanières. Elle concerne tout l’environnement des exportateurs qui fréquemment doivent faire face des particularités, liées (par exemple) aux matériaux qui entrent dans la composition des produits exportés. C’est le cas de REACH pour les substances chimiques ou de CITES (Convention internationale Trade in Endangered Species). Des dispositions que Denis Serot en charge du Service Client chez Louis Vuitton connait bien. Cette Maison de luxe qui exporte plus de 80% de sa production importe également des substances animales (notamment des peaux) et doit, non seulement se conformer à toutes les dispositions règlementaires, mais être en mesure de se défendre lorsqu’elle est attaquée sur l’origine d’un produit. A cet égard, la traçabilité est devenue indispensable pour prouver sa bonne foi lorsque la marque est mise en cause.

Pour terminer la matinée François Mion, directeur adjoint, prévention et protection du Groupe Renault est revenu sur le statut d’OEA « qui oblige à formaliser des processus et à apporter des réponses adaptées ». Mais être certifié ne suffit pas estime-t-il. Encore faut-il faire vivre et pérennisé la certification. C’est le cas de MANIOC, un projet de collaboration entre la douane, le groupe Renault et Alis International pour préserver le statut OEA dans la durée, bénéficier des avantages du futur code des douanes et utiliser l’OEA comme levier de performance face aux compétiteurs internationaux. Des initiatives de ce type sont encore peu répandues. Comme le remarque Jean-Philippe Lacroix, Compliance Advisor, « la douane n’est pas dans le core business de l’entreprise ». Non seulement elle n’est pas considérée comme une priorité mais elle peut également être ignorée : « Nos designers, la douane ils s’en moquent ! » renchérit même Denis Serot. « Et pourtant, ajoute-t-il, les ventes sont de plus en plus délicates à prévoir, les cycles de vie s’accélèrent, les flux se complexifient, les règlementations se durcissent et les tentations de protectionnisme de certains pays se renforcent ». Dans ce contexte, une Supply Chain optimisée passe nécessairement par une maitrise des contraintes douanières. « La fonction douane c’est une sécurité. Mais au-delà, c’est aussi de l’intelligence économique », souligne pour sa part François Mion qui conclut : « Dès lors il convient d’accorder à cette fonction une importance particulière et de l’inscrire dans une démarche de compliance globale, en lien avec les autres métiers de l’entreprise ».

source supplychainmagaine.fr